Publié le 4 novembre 2021par Michel Tendil / Localtis Cohésion des territoires À quelques semaines de la présidence française de l’Union européenne, qui démarre le 1er janvier 2022, le Sénat a adopté une résolution soutenue par Patrice Joly (PS, Nièvre), demandant la mise en place d’un "Agenda rural européen". La France, qui a été le premier pays européen à se doter d’un Agenda rural, en septembre 2019, dans le contexte de la crise des gilets jaunes, serait en effet bien placée pour porter le projet auprès de la Commission européenne et de ses partenaires, lors de la présidence tournante.
Publié le 17 avril 2023par Philie Marcangelo-Leos , MCM Presse pour Localtis Environnement Un arrêté, paru ce 15 avril, abroge les deux arrêtés en date du 22 octobre 2007 qui fixaient respectivement les circonscriptions des comités de bassin et des agences de l’eau, pour les condenser dans un texte unique dans un souci de simplification et de cohérence. La circonscription des comités de bassin d'Adour-Garonne, d'Artois-Picardie, de Corse, de Loire-Bretagne, de Rhin-Meuse, de Rhône-Méditerranée et de Seine-Normandie demeure constituée des communes situées dans les bassins ou groupements de bassins pour lesquels ils élaborent ou mettent à jour le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage).
Publié le 1 octobre 2021par Caroline Megglé pour Localtis Politique de la ville, Sécurité Le Premier ministre s’est rendu à Rennes ce 1er octobre 2021 pour signer un nouveau contrat de sécurité intégrée (CSI) entre l’État et les communes de Rennes et Saint-Jacques-de-la-Lande. Près d’un an après la signature du premier CSI à Toulouse (voir notre article du 9 octobre 2021), Jean Castex s’est réjoui de ce qu’il estime être "
Publié le 13 avril 2010 Tourisme, culture, loisirs, Environnement, Energie Le 10 avril, Terra Botanica, le dernier-né des grands parcs de loisirs, a ouvert ses portes à proximité d'Angers. Lancé en juin 1998 à l'initiative du conseil général de Maine-et-Loire, le projet de parc a connu une longue phase d'études et de réflexions - l'assemblée départementale a voté la réalisation du parc en décembre 2004 -, avant le lancement du chantier en février 2008 et 26 mois de travaux.
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires vient de diffuser par la voie d’une nouvelle instruction, mise en ligne ce 8 janvier, les lignes directrices relatives à la gestion quantitative de la ressource en eau et aux situations de sécheresse issues du cadre réglementaire posé par les décrets n° 2021-795 du 23 juin 2021 et n°2022-1078 du 29 juillet 2022.
Le premier texte vise à mieux encadrer les autorisations de prélèvement, notamment pour les cultures, et renforcer le rôle du préfet coordonnateur de bassin en matière de cadrage et de portage des études d'évaluation des volumes prélevables sur les territoires identifiés en déséquilibre à l’étiage et d’approbation de leur répartition entre usages.